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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE
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VIVABIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIVABIO
NUTRITION ET NATURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3250402
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2023
VIVABIO de NUTRITION ET NATURE

Présentation de la marque VIVABIO

Déposée le 6 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET NATURE domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET domicilié(e) Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France.

La marque VIVABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIVABIO est expirée depuis le 6 octobre 2023.

NUTRITION ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : CEREALPES , CERéalpes , SOY , GRINIOC , COOKICHOC , CRAC'TINE , DELICEREALES , Valpiform' , Valpi bio , SOYCISSE


NUTRITION ET NATURE, Société par actions simplifiée - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558


NUTRITION ET NATURE, SAS, Laurent HOURQUET - Z.I de la Pomme - 31250 - REVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°547079 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 30 avril 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°574878 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533287 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tofu et préparations alimentaires à base de tofu, de légumes, de céréales, de fruits secs, de légumineuses ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; préparations alimentaires à base de farines de céréales et de légumineuses ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt (à l'exception des aliments pour les animaux). Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.